autographe napoleon

Légion d'Honneur (1803)

PAGANEL Pierre (1745-1826)
Conventionnel, secrétaire général aux Affaires étrangères sous le Directoire

Imprimé signé, Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur / Instruction, (1803), 2 pages in-4.
 
Instructions au sujet des traitements dont bénéficient les Membres de la Légion d’honneur ne faisant pas partie de l’armée active.
 
« Le Grand-Chancelier de la Légion d’Honneur, en exécution de l’arrêté du Grand-Conseil de la Légion, du 9 vendémiaire an 12, fait connoitre aux Légionnaires qui ne font pas partie de l’armée active, les formalités provisoires qu’ils devront observer, jusqu’à l’organisation des Conseils d’administration des Cohortes, pour recevoir le traitement que la loi leur accorde (…) »
 
L’ordre national de la Légion d’Honneur avait été fondée le 19 mai 1802 par napoléon Bonaparte. Les premières nominations sont publiées en septembre 1803 et les insignes sont fixés par décret le 11 juillet 1804.
 
 
150 €